- Titre I - Etablissements classés
- Titre Ibis - Champ d'application
- Titre II - Dispositions générales concernant l'hygiène, la sécurité et la santé
- Titre III - Dispositions particulières pour certaines industries
- Titre IV - Appareils et machines à vapeur
- Titre V - Dispositions finales
- Arrêtés de dérogation
- Autres arrêtés relatives au RGPT