Commentaire de législation sur le bien-être au travail

PreventLex propose aussi des commentaires de législation qui approfondissent l’un ou l’autre point de la réglementation.

La série “Le point sur...” présente, dans une brochure d’une quinzaine de pages, des informations sur le cadre législatif et les obligations des employeurs dans la matière concernée. Chaque dossier est disponible au format pdf. Vous trouverez ci-dessus la liste des titres déjà parus.

 

Echelles, échafaudages, ... voici quelques-uns des moyens courants de travail utilisés pour effectuer des travaux en hauteur. On peut trouver dans la législation différentes dispositions relatives à ce genre de travail.

Les employeurs sont obligés d’avoir une politique en matière d’exposition à la chaleur et au froid de leurs travailleurs. L’exposition à des ambiances thermiques extrêmes peut avoir une issue fatale. 

Le bruit est un risque professionnel important. De nombreuses dispositions réglementaires visent dès lors la limitation de l’exposition au bruit au travail.
 

Les vibrations émises par les engins et les machines peuvent avoir des répercussions néfastes sur la santé. Une forte exposition aux vibrations peut par exemple provoquer des lésions au niveau des nerfs, des articulations, des os ou encore des désordres digestifs et des insomnies. La législation soumet les employeurs à diverses obligations et prévoit des mesures de prévention.

Les rayonnements optiques artificiels recouvrent les rayonnements infrarouges, la lumière visible et les rayonnements ultraviolets y compris les lasers. 

Les champs électromagnétiques peuvent entraîner des risques pour la santé. La durée et l’intensité de l’exposition aux champs électromagnétique doivent être limitées.

Plusieurs facteurs de risque contribuent au danger que constitue la manutention manuelle de charge et augmentent ainsi le risque de traumatisme. L’employeur a l'obligation de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les travailleurs, ainsi que de baser ces mesures sur une évaluation des risques.  

Les dispositions sur l’élaboration et la mise en application d’une politique sur l’alcool et les drogues au travail sont contenues dans la convention collective de travail (CCT) n°100 du 1er avril 2009. L’employeur doit développer une politique adaptée à son entreprise. Le dossier Le point sur la politique préventive en matière d’alcool et de drogues au travail explique les obligations des différents intervenants dans l’entreprise.

Les dispositions sur la protection de la maternité se sont développées parallèlement à la législation sur le travail. Elles se sont particulièrement étoffées au cours de la dernière décennie sous l’impulsion de la législation européenne. 

Tous les travailleurs ont le droit de bénéficier d’un air sans fumée de tabac, dans tous les espaces où ils sont occupés et dans tous les espaces où ils peuvent accéder dans le cadre de leur travail. 

Le travail avec des tiers engendre des risques supplémentaires. Les travailleurs d'entrepreneurs et de sous-traitants sont en effet moins familiers avec les circonstances et l'environnement de l'entreprise où ils vont exercer leur travail. C'est pourquoi il existe des dispositions législatives spécifiques pour ce type d'activités. Ces dispositions contiennent des obligations aussi bien pour l'utilisateur que pour l'entrepreneur ou le sous-traitant.
 

Le travail de nuit a été assez rapidement régi par des règles édictées dans le cadre de la réglementation sur la durée du travail et les temps de repos. Les dispositions spécifiques destinées à garantir la sécurité et préserver la santé des travailleurs de nuit n’ont été introduites que bien plus tard, suite à la parution d’une directive européenne.

La situation spécifique du travailleur intérimaire, plus exposé aux risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles, nécessite des mesures spécifiques. La législation sur le travail intérimaire contient des dispositions qui régissent les échanges d’informations, l’organisation de la surveillance de la santé et l’accueil. 

La législation belge en matière de protection des travailleurs contre les risques liés aux agents biologiques s’est principalement développée sur base d’initiatives européennes. Les dispositions ont été intégrées au fur et à mesure en Belgique dans les instruments législatifs existants.

La législation belge en matière de protection des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques s’est principalement développée sur base d’initiatives européennes. Les dispositions ont été intégrées au fur et à mesure en Belgique dans les instruments législatifs existants. Les nombreuses modifications imposées plus récemment par le règlement CLP ont été intégrées dans la dernière version de Le point sur les agents chimiques au travail.  

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